Le saviez vous N°3-2023
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Le saviez vous N°2-2023
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Le saviez vous N° 1-2023
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Entreprises : les principales mesures qui changent au 1er janvier 2023
Le saviez vous N°2-2023
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Le saviez vous N° 1-2023
Entreprises : les principales mesures qui changent au 1er janvier 2023
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Memento Aides Energétiques
Inventaire a la Prévert des aides énergétiques
Vous trouverez ci après la note économique 2-2023
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Ce qui change au 01 01 2023
Entreprises : les principales mesures qui changent au 1er janvier 2023
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La loi de finances pour 2023 quels impacts pour les TPE/PME.
Un budget entre flambée des prix de l’énergie et inflation !
Marqué par le recours au 49.3, la loi de finances pour 2023 a finalement été publiée au Journal officiel le 31 décembre 2022. Ce budget marque la fin du « quoi qu'il en…
Notice d'assurance RC AXA
A compter du 1er janvier 2017, le syndicat France Active/FNEAPL a souscrit auprès de la compagnie AXA France IARD un contrat d’assurance visant à couvrir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que les auto entrepreneurs indépendants et sociétés commerciales sont susceptibles d’encourir, dans le cadre de l’exercice de leurs activités…
Année 2022
Note Eco 0122 Aides au 220222
Année 2021
Note Eco 0121 Mesures financières
Note Eco 0221 Actu Baux Commerciaux
Note Eco 0321 Exo charges LFSS 21
Note Eco 0421 FDS Fev 21
Note Eco 0521et D 21 310
Note Eco 0521et D 21 310
Note Eco 0621 - PPSE en 12 questions
Note Eco 0721 D 422
Note eco 821 et D…
Année 2022
Note Sociale 01 22
Année 2021
Note Sociale 1-21
1-CR SOCIAL CPPNI 290921
2-CR paritaire GT Tps Partiel et CQP du 251021
3-CR paritaire réunions paritaires novembre 21
4-CR GT CQP 360
5-CR SOCIAL CPPNI 301121